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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL
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SEMEUSE CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMEUSE CONSEIL
SEMEUSE CONSEIL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3498222
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
SEMEUSE CONSEIL de SEMEUSE CONSEIL

Présentation de la marque SEMEUSE CONSEIL

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMEUSE CONSEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 336-340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 206 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 336-340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMEUSE CONSEIL est expirée depuis le 30 avril 2017.

SEMEUSE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , SEMEUSE RESIDENT , CLUB SEMEUSE , LA SEMEUSE DE PARIS


SEMEUSE CONSEIL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 336-340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 380206896


SEMEUSE CONSEIL - 336-340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524652 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; placement de fonds.