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Marques déposées par SEMEURS D'ETOILES
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Semeurs d'étoiles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semeurs d'étoiles
SEMEURS D'ETOILES, ASSOCIATION loi locale de 1906

Numéro de dépôt :
3923599
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/05/2022
Semeurs d\'étoiles de SEMEURS D\'ETOILES

Présentation de la marque Semeurs d'étoiles

Déposée le 31 mai 2012 par SEMEURS D'ETOILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Semeurs d'étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est SEMEURS D'ETOILES, ASSOCIATION loi locale de 1906 domicilié(e) AUMONERIE CATHOLIQUE, CHU DE HAUTEPIERRE - 67098 - STRASBOURG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMEURS D'ETOILES domicilié(e) AUMONERIE CATHOLIQUE, CHU DE HAUTEPIERRE - 67098 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Semeurs d'étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semeurs d'étoiles est expirée depuis le 31 mai 2022.


SEMEURS D'ETOILES, ASSOCIATION loi locale de 1906 - AUMONERIE CATHOLIQUE, CHU DE HAUTEPIERRE - 67098 - STRASBOURG CEDEX - France


SEMEURS D'ETOILES - AUMONERIE CATHOLIQUE, CHU DE HAUTEPIERRE - 67098 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Collecte de bienfaisance ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.