Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M MODERATO
Numéro de dépôt :
1081975
Date de dépôt :
26/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cannes
Présentation de la marque M MODERATO
Déposée le 26 juin 1978 par SEMERIA ET GUY (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cannes), la marque française « M MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M MODERATO est expirée depuis le 26 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032