Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMENCES 2000
SEMENCES S.A.

Numéro de dépôt :
1018888
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque SEMENCES 2000

Déposée le 16 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SEMENCES 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES domicilié(e) (S.A.), 131 rue de Créqui 69006 LYON. - France.

La marque SEMENCES 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEMENCES 2000 est expirée depuis le 16 mai 1987.

SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : PERE BONGRAIN


SEMENCES S.A. - (S.A.), 131 rue de Créqui 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Semences, graines, substances alimentaires pour les animaux, fruits et légumes frais.