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Marques déposées par SEMENCES DE PROVENCE
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SORGOMIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORGOMIX
SEMENCES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4053860
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
SORGOMIX de SEMENCES DE PROVENCE

Présentation de la marque SORGOMIX

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par SEMENCES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORGOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est SEMENCES DE PROVENCE domicilié(e) Mas des Saules, RND 6113 - 30300 - Fourques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque SORGOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORGOMIX est expirée depuis le 11 décembre 2023.


SEMENCES DE PROVENCE - Mas des Saules, RND 6113 - 30300 - Fourques - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748435 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.