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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE
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SEMENCES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMENCES DE PROVENCE
SEMENCES DE PROVENCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3782669
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2030
SEMENCES DE PROVENCE de SEMENCES DE PROVENCE

Présentation de la marque SEMENCES DE PROVENCE

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMENCES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE domicilié(e) RUE GASPARD MONGE, ZI SUD, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque SEMENCES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMENCES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

SEMENCES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DU SORGHO , SORGOMIX , LA CULTURE DE LA QUALITÉ


SEMENCES DE PROVENCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - RUE GASPARD MONGE, ZI SUD, 13200 ARLES - France - SIREN 600200794


SCA ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591078 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 15 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°787079 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759242 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.