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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE
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SERIE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERIE VERTE
SEMENCES DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1743767
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque SERIE VERTE

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2198966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2198966) - France.

La marque SERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERIE VERTE est expirée depuis le 14 juin 2011.

SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , N'RGA , I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES , CHRONOSEM , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , N'RGI , CERTIMIX , RENOV'VIT


SEMENCES DE FRANCE, Société anonyme - 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2198966) - France - SIREN 775690209


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2198966) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198966 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.