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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE
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SEMENCES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMENCES DE FRANCE
SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3541279
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027
SEMENCES DE FRANCE de SEMENCES DE FRANCE

Présentation de la marque SEMENCES DE FRANCE

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMENCES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque SEMENCES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMENCES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , N'RGA , I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES , CHRONOSEM , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , N'RGI , CERTIMIX , RENOV'VIT


SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775690209


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 16 août 2017 n°2657216 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-16

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.