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Marques déposées par SEMENCES DE FRANCE
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NEMASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEMASOL
SEMENCES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4409971
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
NEMASOL de SEMENCES DE FRANCE

Présentation de la marque NEMASOL

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque NEMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMASOL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , RENOV'VIT , CADRE VERT , Rumen@ccess , SEMENCES DE FRANCE


SEMENCES DE FRANCE - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.