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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE
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I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES
SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3964331
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES de SEMENCES DE FRANCE

Présentation de la marque I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES est expirée depuis le 28 novembre 2022.

SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , N'RGA , CHRONOSEM , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , N'RGI , CERTIMIX , RENOV'VIT , GAZON TRADITION


SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 775690209


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.