Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHRONOSEM
SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3976605
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHRONOSEM de SEMENCES DE FRANCE

Présentation de la marque CHRONOSEM

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOSEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMENCES DE FRANCE, Mme. Anne-Sophie TESSERON domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , N'RGA , I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES , CHRONOSEM , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , N'RGI , CERTIMIX , RENOV'VIT


SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 775690209


SEMENCES DE FRANCE, Mme. Anne-Sophie TESSERON - 83 avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 27 février 2013 - Retrait total n°595783 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes.