Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVIRONNEMENT JARDIN
SEMENCE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3430662
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/05/2026
ENVIRONNEMENT JARDIN de SEMENCE DE FRANCE

Présentation de la marque ENVIRONNEMENT JARDIN

Déposée le 24 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SEMENCE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ENVIRONNEMENT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCE DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque ENVIRONNEMENT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIRONNEMENT JARDIN arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

SEMENCE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEMENCE VERTE


SEMENCE DE FRANCE, Société anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775690209


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508423 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674144 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629345 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres et produits fertilisants ; produits pour préserver les semences.

Graines (semences) ; gazon naturel ; plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés.