Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEME
Numéro de dépôt :
946849
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEME
Déposée le 18 février 1976 par Semenadisse-Essner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEME est expirée depuis le 18 février 1986.
Semenadisse-Essner a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502