Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇOISE MODÉ
SEMENADISSE-ESSNER S.A.

Numéro de dépôt :
1199235
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1992

Présentation de la marque FRANÇOISE MODÉ

Déposée le 22 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SEMENADISSE-ESSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANÇOISE MODÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENADISSE-ESSNER domicilié(e) 38, rue Catulle-Mendès, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FRANÇOISE MODÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOISE MODÉ est expirée depuis le 22 mars 1992.

SEMENADISSE-ESSNER a également déposé les autres marques suivantes : CHOU-CHOU'S , SEME , TALENCIA , PARIS LOVE


SEMENADISSE-ESSNER S.A. - 38, rue Catulle-Mendès, 33000 BORDEAUX. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

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