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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEN TP
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RHEA-Sol
Marque expirée - Marque en non vigueur

RHEA-Sol
SEMEN TP SAS
CHARIER SA SA

Numéro de dépôt :
3491076
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
RHEA-Sol de SEMEN TP

Présentation de la marque RHEA-Sol

Déposée le 26 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEN TP et la Société Anonyme (SA) CHARIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHEA-Sol »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEN TP domicilié(e) LA BARRIERE NOIRE, BP 14,44220 COUERON - 44220 - France et la Société Anonyme (SA) CHARIER SA domicilié(e) 87-89 Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMEN TP domicilié(e) LA BARRIERE NOIRE, BP 14,44220 COUERON - 44220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEA-Sol est expirée depuis le 26 mars 2017.


SEMEN TP SAS - LA BARRIERE NOIRE, BP 14,44220 COUERON - 44220 - France

CHARIER SA SA - 87-89 Louis Pasteur,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France - SIREN 3


SEMEN TP - LA BARRIERE NOIRE, BP 14,44220 COUERON - 44220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; foreuses ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie.