Déposée le 4 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMELLE CLAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORTHO-CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMELLE CLAIE domicilié(e) 43 Rue Lutenbacher - 88540 - BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ORTHO-CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMELLE CLAIE, Société par actions simplifiée - 43 Rue Lutenbacher - 88540 - BUSSANG - France - SIREN 306750316
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353662 - Publication au BOPI 2007-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662831 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26
- cuir ; peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - vêtements en cuir chaussures en cuir chapellerie. - traitement de matériaux : transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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