Déposée le 18 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMELEC domicilié(e) 11 Boulevard Schloesing, 13010 MARSEILLE (dossier no 2011476) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMELEC domicilié(e) (dossier no 2011476) - France.
La marque SEMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMELEC est expirée depuis le 18 avril 2003.
SEMELEC SARL - 11 Boulevard Schloesing, 13010 MARSEILLE (dossier no 2011476) - France
SEMELEC - (dossier no 2011476) - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1992 n°2011476 - Publication au BOPI 1992-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, electriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques declenchés par l'introduction d'une piéce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vetements); ornements et decorations pour arbres de Noel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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