Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITE DE L'ESPACE
SEMECCEL, SA D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
3270645
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2024
CITE DE L\'ESPACE de SEMECCEL

Présentation de la marque CITE DE L'ESPACE

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SEMECCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CITE DE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMECCEL domicilié(e) AVENUE JEAN GONORD, BP 25855 - 31506 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 266 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMECCEL, Mme REGNIER ISABELLE domicilié(e) AVENUE JEAN GONORD, BP 25855 - 31506 - TOULOUSE - France.

La marque CITE DE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITE DE L'ESPACE est expirée depuis le 30 janvier 2024.

SEMECCEL a également déposé les autres marques suivantes : l'Astralia le 6ème continent , SPATIONAUTE , Cosmomania , SPATIOPORT , TOULOUSE Cité de l'espace , ASTROPORT , Chemin des étoiles , La route des étoiles , TERRadome , PASSAGERS DE L'IMAGINAIRE


SEMECCEL, SA D'ECONOMIE MIXTE - AVENUE JEAN GONORD, BP 25855 - 31506 - TOULOUSE - France - SIREN 408266245


SEMECCEL, Mme REGNIER ISABELLE - AVENUE JEAN GONORD, BP 25855 - 31506 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551607 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, étuis à lunettes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, vidéogrammes. Véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages : ustensiles de cuisine et de ménages en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouteries, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, épingles, broches (bijouterie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs et sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tableaux (peintures) encadrés ou non, drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, manuels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), autocollants (articles de papeterie). Malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, casquettes, tee-shirts, foulards, ceintures (habillement). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), peluches (jouets), jeux éducatifs. Modèles réduits de véhicules, jeux automatiques et/ou électroniques. Jeux de cartes ou de tables. Vins, spiritueux. Articles pour fumeurs (non en métaux précieux), allumettes, tabac, cigarettes, cigares, papier à cigarette. Organisations d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques, diffusion d'annonces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, service de communication à savoir informations commerciales et/ou publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, courrier publicitaire, édition de textes publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires. Services de relations publiques. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique. Transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques et/ou télévisées, émissions télévisées sur réseaux informatiques et/ou électroniques, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Organisation de voyages, réservation de places pour le voyage et les spectacles. Services de guides touristiques (accompagnement de voyageurs). Location de garages ou de places de stationnement. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Édition et publication de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums, service de divertissement, service de loisirs, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, production et présentation de spectacles, réservation de places de spectacle, planification de réceptions (divertissement), exploitation de salles de cinéma, de salles constituées par un planétarium, divertissement télévisé et/ou radiophonique, service de clubs en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Information en matière d'éducation et de divertissement. Services de loisirs. Production de films. Activités sportives et culturelles. Travaux d'ingénieurs (expertise). Services de laboratoires de recherche scientifique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporters. Filmage sur bande vidéo. Programmation pour ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques dans les domaines de l'espace et de l'aéronautique sur réseaux informatiques et/ou électroniques, services de restauration (repas), mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherche scientifique et/ou technique. Gestion administrative de lieux d'expositions. Services de restauration (alimentation). Services de bars, services de traiteurs, services hôteliers. Maison de retraite pour personnes âgées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.