SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE…
SEME (Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'énergie) FRANCE société anonyme
Numéro de dépôt :
3347925
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
Présentation de la marque SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE…
Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) SEME (Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'énergie) FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME (Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'énergie) FRANCE domicilié(e) dont le siège est situé 4 Impasse Jean Perrin, BP 91,21302 CHENOVE CEDEX - 21302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice CANNET AVOCAT domicilié(e) 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France.
La marque SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEME FINANCEMENT SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU ET DE L'ENERGIE. LA SOLUTION INTELLIGENTE… est expirée depuis le 9 mars 2015.
SEME (Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'énergie) FRANCE société anonyme - dont le siège est situé 4 Impasse Jean Perrin, BP 91,21302 CHENOVE CEDEX - 21302 - France - SIREN 430454363
Maître Patrice CANNET AVOCAT - 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré. Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toillette ; vaisselle non en métaux précieux. Services de financement ; affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières. Distribution des eaux ou d'énergie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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