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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE
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ThermoSEME : notre énergie est inépuisable
Marque expirée - Marque en non vigueur

ThermoSEME : notre énergie est inépuisable
SEME FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3510883
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
ThermoSEME : notre énergie est inépuisable de SEME FRANCE

Présentation de la marque ThermoSEME : notre énergie est inépuisable

Déposée le 29 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ThermoSEME : notre énergie est inépuisable »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MAZEN CANNET MIGNOT domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ThermoSEME : notre énergie est inépuisable est expirée depuis le 29 juin 2017.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES


SEME FRANCE SA - 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


SCP MAZEN CANNET MIGNOT - 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie.