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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE
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THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES
SEME FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3451134
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2016
THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES de SEME FRANCE

Présentation de la marque THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES

Déposée le 15 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 impasse Jean Perrin,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Olivier ANDRE domicilié(e) 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES est expirée depuis le 15 septembre 2016.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , AquaTHERM


SEME FRANCE Société Anonyme - 4 impasse Jean Perrin,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


Pierre-Olivier ANDRE - 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie.