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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE
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TéléTHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TéléTHERM
SEME FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3500627
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
TéléTHERM de SEME FRANCE

Présentation de la marque TéléTHERM

Déposée le 11 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TéléTHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MAZEN CANNET MIGNOT domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TéléTHERM est expirée depuis le 11 mai 2017.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES , AquaTHERM


SEME FRANCE SA - 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


SCP MAZEN CANNET MIGNOT - 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.