Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEA
SEME FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3534824
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
SOLEA de SEME FRANCE

Présentation de la marque SOLEA

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-OLIVIER ANDRE domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 29 octobre 2017.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES , AquaTHERM


SEME FRANCE SA - 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


PIERRE-OLIVIER ANDRE - 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.