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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE
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Programme AquaSEMEnvironnement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Programme AquaSEMEnvironnement
SEME FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3510882
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
Programme AquaSEMEnvironnement de SEME FRANCE

Présentation de la marque Programme AquaSEMEnvironnement

Déposée le 29 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme AquaSEMEnvironnement »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MAZEN CANNET MIGNOT domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme AquaSEMEnvironnement est expirée depuis le 29 juin 2017.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES


SEME FRANCE SA - 4 IMPASSE JEAN PERRIN,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


SCP MAZEN CANNET MIGNOT - 2 BIS RUE DU CAP VERT,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.