Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réséda IMMOBILIER
SEMCODA

Numéro de dépôt :
4538945
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
Réséda IMMOBILIER de SEMCODA

Présentation de la marque Réséda IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par SEMCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réséda IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est SEMCODA domicilié(e) 50 rue du Pavillon - 01000 - Bourg en Bresse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMCODA, Madame Aurélie Josserand domicilié(e) 50 rue du Pavillon - 01000 - Bourg en Bresse - France.

La marque Réséda IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réséda IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

SEMCODA a également déposé les autres marques suivantes : CARRE PRO IMMOBILIER , PRAILIA AMENAGEMENT , ellipse syndic , APRICOT immobilier


SEMCODA - 50 rue du Pavillon - 01000 - Bourg en Bresse - France


SEMCODA, Madame Aurélie Josserand - 50 rue du Pavillon - 01000 - Bourg en Bresse - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Promotion publicitaire de résidences destinées aux seniors ;

Service de location de résidences pour les séniors ;

Service d’hébergement pour les séniors.