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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMCODA
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APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE
SEMCODA, Société Anonyme d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
3788479
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE de SEMCODA

Présentation de la marque APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SEMCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMCODA domicilié(e) 9 Rue de la Grenouillère - 01009 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMCODA domicilié(e) 9 Rue de la Grenouillère - 01009 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE est expirée depuis le 6 décembre 2020.

SEMCODA a également déposé les autres marques suivantes : SEMCODA , CARRE PRO IMMOBILIER , SEMCODA , Réséda IMMOBILIER , PRAILIA AMENAGEMENT , ellipse syndic , APRICOT immobilier


SEMCODA, Société Anonyme d'Economie Mixte - 9 Rue de la Grenouillère - 01009 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 759200751


SEMCODA - 9 Rue de la Grenouillère - 01009 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Promotion publicitaire de projets immobiliers ;

Promotion (construction) de projets immobiliers à usage d'habitation et commercial ;

Promotion (financement) de projets immobiliers.