Déposée le 19 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CEMAVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMCO domicilié(e) ZA de Rochetoirin, 5, Impasse Benjamin Franklin - 38110 - LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 654 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque CEMAVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMCO SARL, Société à Responsabilité Limitée - ZA de Rochetoirin, 5, Impasse Benjamin Franklin - 38110 - LA TOUR DU PIN - France - SIREN 338654882
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523985 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616218 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Constructions métalliques, à savoir installations de signalisation et de réservation d'emplacements de stationnement de véhicules.Système informatique (logiciel) de gestion d'emplacements de stationnement de véhicules.Services de gestion d'emplacements de stationnement de véhicules, services de parc de stationnement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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