Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE B COMME BIENVENUE A S COMME SERVICE, BS DECORS, L'ART ET LA MANIERE DU BIEN RECEVOIR !
M. SEMBEL Guy

Numéro de dépôt :
97661274
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque DE B COMME BIENVENUE A S COMME SERVICE, BS DECORS, L'ART ET LA MANIERE DU BIEN RECEVOIR !

Déposée le 28 janvier 1997 par monsieur SEMBEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE B COMME BIENVENUE A S COMME SERVICE, BS DECORS, L'ART ET LA MANIERE DU BIEN RECEVOIR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est monsieur SEMBEL Guy domicilié(e) 45, rue de l'Avre, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DELARUELLE Véronique - France.

La marque DE B COMME BIENVENUE A S COMME SERVICE, BS DECORS, L'ART ET LA MANIERE DU BIEN RECEVOIR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE B COMME BIENVENUE A S COMME SERVICE, BS DECORS, L'ART ET LA MANIERE DU BIEN RECEVOIR ! est expirée depuis le 28 janvier 2007.

SEMBEL Guy a également déposé les autres marques suivantes : L'HARMONIE INTERIEURE EST UNE OEUVRE... VOUS EN ETES LE CREATEUR.


M. SEMBEL Guy - 45, rue de l'Avre, 92210 SAINT-CLOUD - France


Melle DELARUELLE Véronique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matière textiles, tentures murales en matières textiles. Couvertures de lit et de table. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, Ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: anneaux de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, garnitures de fenêtres, garnitures de lits, plateaux de tables, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).