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C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE
SEMAY Georges

Numéro de dépôt :
1454945
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1998
C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE de SEMAY Georges

Présentation de la marque C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE

Déposée le 14 mars 1988 par SEMAY Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMAY Georges, domicilié(e) résid. "Le Grand Pré", B6, 01700 MIRIBEL. - France.

La marque C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C.A.P.O.T.S. CENTRALE ACHATS PIECES OCCASION TECHNIQUE SERVICE est expirée depuis le 14 mars 1998.


SEMAY Georges - résid. "Le Grand Pré", B6, 01700 MIRIBEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. Piéces détachées pour véhicules