Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROMAT
SEMAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619347
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque EUROMAT

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMAT domicilié(e) 335, avenue Jean Guiton, 17028 LA ROCHELLE (dossier no 2183054) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2183054) - France.

La marque EUROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROMAT est expirée depuis le 4 octobre 2010.

SEMAT a également déposé les autres marques suivantes : SEMAT GROUPE OUVRARD


SEMAT, Société Anonyme - 335, avenue Jean Guiton, 17028 LA ROCHELLE (dossier no 2183054) - France - SIREN 778128462


CABINET BALLOT-SCHMIT, Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2183054) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183054 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

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