Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL
Présentation de la marque Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.
SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14