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Marques déposées par SEMARDEL
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Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL
SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4506880
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
Servir le territoire Collecte et Propreté l\'économie circulaire-SEMARDEL de SEMARDEL

Présentation de la marque Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Servir le territoire Collecte et Propreté l'économie circulaire-SEMARDEL arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , "Collecte et propreté"


SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Collecte de bennes à déchets; Collecte de déchets industriels; Enlèvement de déchets [transport]; Stockage de déchets; Transport de déchets; Transport de déchets vers des décharges; Transport et entreposage de déchets ;

Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Incinération de déchets; Incinération de détritus et déchets; Incinération et destruction de déchets; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage et traitement des déchets; Traitement de déchets; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets; production d'énergie.