Marque enregistrée - Marque en vigueur

Semavert La valorisation de la biomasse
SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4507667
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2028
Semavert La valorisation de la biomasse de SEMARDEL

Présentation de la marque Semavert La valorisation de la biomasse

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Semavert La valorisation de la biomasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque Semavert La valorisation de la biomasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semavert La valorisation de la biomasse arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , "Collecte et propreté"


SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Collecte de déchets industriels; Élimination de déchets [transport]; Enlèvement de déchets; Enlèvement de déchets [transport]; Stockage de déchets; Transport de déchets; Transport de déchets vers des décharges; Transport et entreposage de déchets ;

Évacuation des déchets [traitement des déchets]; Incinération de déchets; Incinération et destruction de déchets; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage et traitement des déchets; Traitement de déchets; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.