Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOSITE DE L'ESSONNE
SEMARDEL, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
3512888
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
ECOSITE DE L\'ESSONNE de SEMARDEL

Présentation de la marque ECOSITE DE L'ESSONNE

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSITE DE L'ESSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 984 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DENIS DUPLESSIER, DIRECTEUR GENERAL, SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque ECOSITE DE L'ESSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSITE DE L'ESSONNE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , "Collecte et propreté"


SEMARDEL, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France - SIREN 331984641


DENIS DUPLESSIER, DIRECTEUR GENERAL, SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656462 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).