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Marques déposées par SEMARDEL
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"Du biogaz avec vos déchets !"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"Du biogaz avec vos déchets !"
SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4507673
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
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Présentation de la marque "Du biogaz avec vos déchets !"

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Du biogaz avec vos déchets !" »

Le déposant est SEMARDEL domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , "Collecte et propreté"


SEMARDEL - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775390 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.