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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMAPHOR
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SEMAPHOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAPHOR
SARL SEMAPHOR

Numéro de dépôt :
92439541
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque SEMAPHOR

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMAPHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « SEMAPHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMAPHOR domicilié(e) 485 Avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE-sur-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DEMAUGE Gérant de la SARL SEMAPHOR - France.

La marque SEMAPHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAPHOR est expirée depuis le 20 octobre 2002.

SEMAPHOR a également déposé les autres marques suivantes : LADYLAND , TRADITERRE , COROL , SEMAPHOR


SARL SEMAPHOR - 485 Avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE-sur-SAONE - France


Jean-Paul DEMAUGE Gérant de la SARL SEMAPHOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Les engrais, terreaux et autres produits pour l'amélioration des terres L'outillage manuel pour l'agriculture et l'horticulture Les petits récipients pour l'horticulture tels que pots, jardinières.Les produits agricoles et horticoles, les graines de semence, les plants, les plantes vivantes, les fruits et légumes frais et même les aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.