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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR
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SEMAPHOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMAPHOR
SEMAPHOR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3388728
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2015
SEMAPHOR de SEMAPHOR

Présentation de la marque SEMAPHOR

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEMAPHOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR domicilié(e) 119 rue Michel Aulas, Parc Millesime,69400 LIMAS - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAPHOR est expirée depuis le 27 octobre 2015.

SEMAPHOR a également déposé les autres marques suivantes : LADYLAND , TRADITERRE , COROL , SEMAPHOR


SEMAPHOR société par actions simplifiée - 119 rue Michel Aulas, Parc Millesime,69400 LIMAS - 69400 - France - SIREN 326118239


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451429 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination n°451430 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473252 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 3 juin 2015 - Changement d'adresse n°649610 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03

Outillage manuel pour l'agriculture et l'horticulture actionné mécaniquement. Outillage manuel pour l'agriculture et l'horticulture actionné électriquement. Outillage manuel pour l'agriculture et l'horticulture (outils à main actionnés manuellement). Petits récipients pour l'horticulture tels que pots, jardinières. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Graines (semences). Plants. Plantes vivantes. Fruits et légumes frais. Aliments pour animaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.