Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE 21E
SEMANOR, SARL

Numéro de dépôt :
92439999
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque LE 21E

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 21E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMANOR domicilié(e) 22 Allée de la Verte Vallée - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 713 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTHEMIS, SELARL, Avocat à la Cour domicilié(e) 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque LE 21E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE 21E est expirée depuis le 27 octobre 2022.

SEMANOR a également déposé les autres marques suivantes : le 21e Arrondissement le magazine de l'élite , LE 21EME ARRONDISSEMENT LE XXIEME ARRONDISSEMENT DEAUVILLE-TROUVILLE-COTE FLEURI-TROUVILLE-DEAUVILLE-COTE FLEURIE LE MAGAZINE DE L'ELITE , CAEN PRESTIGE , BRETAGNE PRESTIGE , XXIEME ARRONDISSEMENT 21EME ARRONDISSEMENT , LE 21E ARRONDISSEMENT , SEMANOR , MADAME 21e , NORMANDIE PRESTIGE


SEMANOR, SARL - 22 Allée de la Verte Vallée - 14000 - CAEN - France - SIREN 502713076


ACTHEMIS, SELARL, Avocat à la Cour - 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228282 - Publication au BOPI 2002-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 26 juin 2003 - Changement d'adresse n°373052 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456683 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 12 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479257 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582287 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514900 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-26

Papier, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de statistiques.Reproduction de documents.Editions de livres, revues, de journaux, magazines, périodiques.Abonnement de journaux, Divertissement, spectacles; divertissement radiophonique ou par télévision, production de films Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.