Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIGNAIS AUTOMOBILES
SEMALOC Services Matériels Location, SARL

Numéro de dépôt :
3204909
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2023
BRIGNAIS AUTOMOBILES de SEMALOC Services Matériels Location

Présentation de la marque BRIGNAIS AUTOMOBILES

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMALOC Services Matériels Location auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRIGNAIS AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 1 décembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMALOC Services Matériels Location domicilié(e) 242 rue General de Gaulle - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 196 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX, Maître Bruno BOSSAN, Avocat domicilié(e) 45 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque BRIGNAIS AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIGNAIS AUTOMOBILES est expirée depuis le 20 janvier 2023.


SEMALOC Services Matériels Location, SARL - 242 rue General de Gaulle - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 415196161


CABINET JURILEX, Maître Bruno BOSSAN, Avocat - 45 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication au BOPI 2003-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Republication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510617 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

– véhicules neufs et d'occasion. – chambres à air pour pneumatiques. – amortisseurs de suspension. – antiéblouissants pour véhicules. – antivols pour véhicules. – appuie tête pour siège de véhicules. – arbres de transmission pour véhicules, autobus, autocars, automobiles. – capot pour auto. – pare soleil. – boite de vitesses pour véhicules terrestres. – bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. – caissons pour véhicules, camionnettes, camions. – ceinture de sécurité. – essuie glace. – garnitures de freins. – freins pour véhicules.