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Marques déposées par Semaines sociales de France
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Semaines sociales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Semaines sociales
Semaines sociales de France

Numéro de dépôt :
4509098
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
Semaines sociales de Semaines sociales de France

Présentation de la marque Semaines sociales

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par Semaines sociales de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Semaines sociales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Semaines sociales de France domicilié(e) 18 rue Barbès - 92128 - Montrouge Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Semaines sociales de France, Monsieur Frédéric Rochet domicilié(e) 18 rue Barbès - 92128 - Montrouge Cedex - France.

La marque Semaines sociales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semaines sociales arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


Semaines sociales de France - 18 rue Barbès - 92128 - Montrouge Cedex - France


Semaines sociales de France, Monsieur Frédéric Rochet - 18 rue Barbès - 92128 - Montrouge Cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.