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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMA
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TOUTOSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOSEC
SEMA SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3097927
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011
TOUTOSEC de SEMA

Présentation de la marque TOUTOSEC

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) 9, rue de LENS, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMA SA - France.

La marque TOUTOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOSEC est expirée depuis le 30 avril 2011.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA SOCIÉTÉ ANONYME - 9, rue de LENS, 92000 Nanterre - France - SIREN 562089797


SEMA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filet de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).