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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMA
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SENSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSIA
SEMA S.A

Numéro de dépôt :
3096465
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque SENSIA

Déposée le 13 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) Z.I. Thibaud Mirail - 3 et 5, rue Douladoure - BP 1709, 31103 TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe AZÉMA - France.

La marque SENSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSIA est expirée depuis le 13 avril 2011.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA S.A - Z.I. Thibaud Mirail - 3 et 5, rue Douladoure - BP 1709, 31103 TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 660802737


Monsieur Philippe AZÉMA - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Retrait partiel n°332592 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Bougies, mèches (éclairage). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois (plateaux de tables, porte-revues, porte-parapluie, boîtes), roseau, jonc, osier, matières plastiques (plateaux de tables, porte-revues, porte-parapluie, boîtes).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.