Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEMACAP SC
SEMA, METRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1559431
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SEMACAP SC de SEMA

Présentation de la marque SEMACAP SC

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMACAP SC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA domicilié(e) 16-18, rue Barbès, 92126 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque SEMACAP SC est expirée depuis le 13 juillet 1998.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA, METRA, société anonyme - 16-18, rue Barbès, 92126 MONTROUGE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 10 mars 1992 - RENONCIATION TOTALE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61177 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57279 - Publication au BOPI 1991-10-29

Manuels et imprimés destinés à servir pour des instructions et des références;imprimantes;papier pour l'impression (non photographique) destiné aux ordinateurs;cartes perforées et ruban perforé, destinés à l'enregistrement de données.Ordinateurs, multiplexeurs, appareils de surveillance (non destinés à l'utilisation in vivo);appareil électrique et/ou électronique de contrôle de bandes magnétiques, disques pour l'enregistrement ou la restitution de données de faÇon magnétique ou optique;appareil d'entrées et de sorties de données à distance;unités d'affichage visuel;imprimantes et modems;unités de disques;traceurs à tambour magnétique et graphique;instruments de saisie et claviers;tous pour ordinateurs;contrôleurs de disques pour traitement de données;lecteurs de cartes;unités de commande (fiches électriques et prises d'assemblage);câbles électriques et fils électriques;contrôleurs pour alimentation en courant électrique et unités de transformation de courant électrique;ordinateur interface (connectés);lecteurs (détecteurs);connections électriques pour traitement de données;appareils de télécommunication à auto-appel;classeurs, casiers,coffres-support, chassis et consoles, tous destinés à l'appareillage d'ordinateurs;lecteurs optiques de caractères;lecteurs de documents, adaptateurs (connections électriques);unités de bandes magnétiques et unités de cassettes, qui sont toutes des platines de magnétophone;contrôleurs de console;appareils de contrôle graphique;contrôleurs de lignes et contrôleurs d'entrées et de sorties, qui sont tous des appareils de traitement de données;appareils électriques d'enregistrement de données;dérouleurs de bandes magnétiques;bandes de terminaux (connections électriques);générateurs de time code;parties et installations incluses en classe 9 pour tous les produits précédents;programmes pour ordinateurs et bandes magnétiques.Aide aux particuliers, aux entreprises industrielles ou commerciales et aux organismes publics ou semi-publics dans la conduite de leurs affaires, notamment dans les domaines de l'informatique;organisation et informatique de gestion (plan directeur informatique, conception et réalisation de systèmes, gestion de la production, organisation et informatique médico-hospitalière, organisation et informatique documentaire, bureautique),informatique technique (communications industries, surveillance, sécurité, simulation, langages et systèmes avancés), services spécialisés (traitement de l'information, organisation de centres informatiques, assistance technique, assistance méthodologique, fourniture et mise en place de progiciels) et toutes autres activités en informatique;stratégie de la commercialisation, politique commerciale, enquêtes par sondage, de la stratégie et des études économiques: stratégie industrielle, stratégie dans le secteur tertiaire, structures et finances audit d'organisation de l'entreprise, prospective, énergie industrie et infrastructures, aménagement;de la sélection et de la formation; recherche et sélection du personnel, conseil pour les problèmes de relations humaines dans l'entreprise, études sectorielles en matière de rémunérations, formation en informatique et en gestion, transfert de technologies pour les pays en développement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.