Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMA
SEMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826151
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque SEMA

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMA domicilié(e) 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES


SEMA, Société par actions simplifiée - 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 562089797


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418216 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2728011 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de raccordements, de réduction, de dérivation pour ces tuyaux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; sacs de voyage, havresacs, trousses de toilette. Hamacs. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements) ; matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer) (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements (habillement), y compris bottes, souliers et pantoufles, casques, képis, bérets, casquettes, chapeaux de mousse, chechias, guêtres, jambières, sérouel en toile ; ceintures de pantalons, bretelles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.