Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMA
Numéro de dépôt :
1067016
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEMA
Déposée le 13 septembre 1978 par SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEMA est expirée depuis le 13 septembre 1988.
SEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015