Déposée le 14 avril 2003 par la société SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Sainte-Maxime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la société SEMA domicilié(e) Villa Bellevue, 5 avenue Berthie Albrecht, BP 31 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 749 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMA domicilié(e) Villa Bellevue, 5 avenue Berthie Albrecht, BP 31 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.
La marque Sainte-Maxime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMA, SEM - Villa Bellevue, 5 avenue Berthie Albrecht, BP 31 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France - SIREN 997749122
SEMA - Villa Bellevue, 5 avenue Berthie Albrecht, BP 31 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514488 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525374 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630936 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Produits de l'imprimerie. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Vêtements : Tee shirts – blousons – sweat shirt. Télécommunications : Service d'affichage électronique. Raccordement à un réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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