ORFAN
Présentation de la marque ORFAN
Déposée le 13 septembre 1978 par SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORFAN est expirée depuis le 13 septembre 1988.
SEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047