Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSEENERGY
Sema, S.A

Numéro de dépôt :
3121758
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
NETSEENERGY de Sema

Présentation de la marque NETSEENERGY

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Sema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSEENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sema domicilié(e) 16-20 rue Barbès, 92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri DUPONT Schlumberger Industries RMS / Propriété Industrielle - France.

La marque NETSEENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSEENERGY est expirée depuis le 17 septembre 2011.

Sema a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , LA CERUSERAIE , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES , Sainte-Maxime


Sema, S.A - 16-20 rue Barbès, 92120 Montrouge - France - SIREN 642005094


Henri DUPONT Schlumberger Industries RMS / Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500390 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500389 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Services d'information pour les entreprises pour collecter, agréger et présenter à distance des données historiques ou en temps réel relatives à des consommations et/ou à des coûts d'électricité, de gaz, de chaleur, d'air comprimé ou d'eau. Services d'automatisation et de gestion des transactions portant sur l'énergie et/ou les ressources. Services de conseil pour les entreprises pour une utilisation rationnelle de l'énergie. Services interactifs utilisant des réseaux d'échange d'information et/ou Internet tels que : comparaison entre sites, benchmarking, rapports automatisés sur les anomalies, analyse détaillée des usages, rapports environnementaux sur l'émission de gaz à effet de serre, rapports sur les coûts estimés de l'énergie, des ressources et de leur transport, suivi de la qualité de la fourniture / qualité de la tension, perturbations harmoniques en électricité, pouvoir calorifique en gaz. Services d'accès aux bourses de marchés de l'électricité et/ou des ressources. Services d'analyse des risques du marché de l'électricité et/ou des ressources.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.