Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CERUSERAIE
SEMA

Numéro de dépôt :
3347880
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
LA CERUSERAIE de SEMA

Présentation de la marque LA CERUSERAIE

Déposée le 9 mars 2005 par la société SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CERUSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société SEMA domicilié(e) 485 Rue du Général Leclerc,59155 FACHES-THUMESNIL - 59155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 501 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE domicilié(e) 21 Rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque LA CERUSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CERUSERAIE est expirée depuis le 9 mars 2015.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : MARSAN , GALAXIE , SHIVA , COMETE , NETSEENERGY , SAINTE-MAXIME FRANCE , FestiMag' , ABATILLES , ABATILLES , Sainte-Maxime


SEMA - 485 Rue du Général Leclerc,59155 FACHES-THUMESNIL - 59155 - France - SIREN 473501534


Cabinet Gérard LARAIZE - 21 Rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

– appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de proche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. – meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.