Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BELLE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est SEMA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO, Madame Marion LASTISNERES domicilié(e) 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE - France.
La marque LA BELLE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE BLEUE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.
SEMA a également déposé les autres marques suivantes : BOCADO
SEMA - 19 Chemin de la Garonne - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France
CARGO, Madame Marion LASTISNERES - 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754482 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Appareils d'éclairage ;
Articles de papeterie; linge de table en papier ;
Meubles ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; glaces (miroirs) ; cintres pour vêtement ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; cadres (encadrements) ; commodes ; récipients d’emballage en matières plastiques ; boites en bois ou en matières plastiques ; arrêt pour porte ni en métal ni en caoutchouc ; pieds de lampe ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipient à usage ménager ; Récipients pour la cuisine ; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre industriel ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statue en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; porcelaines ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; vaisselle ; sets de table ni en papier ni en matière textile ; mugs ; tasses ; ramequins ; pots ; bols ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; Couverture de lit ; linge de lit ; housses pour coussin ;
Tapis ; Tapis de cuisine ; Paillassons ; Nattes ; Carpettes ; Linoléum ; tout autre revêtements de sol.
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