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Marques déposées par SEMA
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LA BELLE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE BLEUE
SEMA

Numéro de dépôt :
4436137
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
LA BELLE BLEUE de SEMA

Présentation de la marque LA BELLE BLEUE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SEMA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO, Madame Marion LASTISNERES domicilié(e) 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE - France.

La marque LA BELLE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE BLEUE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

SEMA a également déposé les autres marques suivantes : BOCADO


SEMA - 19 Chemin de la Garonne - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


CARGO, Madame Marion LASTISNERES - 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754482 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Appareils d'éclairage ;

Articles de papeterie; linge de table en papier ;

Meubles ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; glaces (miroirs) ; cintres pour vêtement ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; cadres (encadrements) ; commodes ; récipients d’emballage en matières plastiques ; boites en bois ou en matières plastiques ; arrêt pour porte ni en métal ni en caoutchouc ; pieds de lampe ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipient à usage ménager ; Récipients pour la cuisine ; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre industriel ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statue en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; porcelaines ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; vaisselle ; sets de table ni en papier ni en matière textile ; mugs ; tasses ; ramequins ; pots ; bols ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; Couverture de lit ; linge de lit ; housses pour coussin ;

Tapis ; Tapis de cuisine ; Paillassons ; Nattes ; Carpettes ; Linoléum ; tout autre revêtements de sol.